| | | INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... |  |
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| Auteur | Message |
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Bachum62
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| Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ...  Mer 8 Juin - 18:30 | |
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| | | | Invité
Invité
| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mer 8 Juin - 14:13 | |
| - Pas drôle . a écrit:
- Je suis écoeuré , des habitants de Locon sont une fois de plus inondés dans certaines rues comme la rue d ´ Oesbern , de la Motte , Lefrancq ,bas chemin sud . Des sous sols et des caves sont pleins d'eau et personne ne les aide . Les voisins ferment les yeux , chacun pour soi et l'eau pour tous . Les fosses septiques ne fonctionnent plus . A la télé on voit que les habitants s'aident entre eux en évacuant des meubles ou vidant des sous sols . Les municipalités aident et mettent du personnel à la disposition des victimes , mais à Locon ca n'est pas le genre.
Et oui y'a qu'à Locon que l'on voit cela !!!! Une ville que dis-je un Village ......Même pas on ne peut appeler cela un village juste un endroit bizarre ........où les gens ....enfin passons !! Une commune qui depuis 2/3 et plus année était sans boulangerie .....Et maintenant voudrai peut être que l'on accueil un boulanger avec plaisir alors que l'on a sa boulangerie depuis des année ...Qu'il fasse son trou, du bon pain et l'on verra ..... Drôle de Commune ..Drôle de Municipalité ...Drôle de Mairie .... Alors forcément drôle de gens !!! |
| | | | Pas drôle .
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| | Sujet: Entraide Mer 8 Juin - 13:07 | |
| Je suis écoeuré , des habitants de Locon sont une fois de plus inondés dans certaines rues comme la rue d ´ Oesbern , de la Motte , Lefrancq ,bas chemin sud . Des sous sols et des caves sont pleins d'eau et personne ne les aide . Les voisins ferment les yeux , chacun pour soi et l'eau pour tous . Les fosses septiques ne fonctionnent plus . A la télé on voit que les habitants s'aident entre eux en évacuant des meubles ou vidant des sous sols . Les municipalités aident et mettent du personnel à la disposition des victimes , mais à Locon ca n'est pas le genre. |
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 7 Juin - 8:23 | |
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| | | | MAMIE.
Invité
| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Lun 6 Juin - 9:50 | |
| BONJOUR .JE LIS SOUVENT CE FORUM . JE NE METS JAMAIS RIEN MAIS LORSQUE JE VOIS LES PHOTOS ET LES COMMENTAIRES JE SUIS SCANDALISEE PAR LE MANQUE DE REACTION DE LA MUNICIPALITE QUI NE FAIT RIEN POUR AMELIORER LA SECURITE DES GENS QUI VIVENT LE LONG DE NOTRE BELLE RIVIERE . BRAVO MONSIEUR ACARIE POUR VOS TRES BELLES PHOTOS QUI NOUS AIDENT A TOUT COMPRENDRE . |
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| | | | | Bachum62
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Lun 6 Juin - 8:16 | |
| Bonjour , la situation s 'améliore et tout le monde va oublier cette inondation alors les élus continueront a ne rien faire sur ce plan car depuis des années ils se moquent de nous , dans mon quartier du bas chemin sud de Locon dimanche Mr Langlois vidait encore sa cave .il était bien seul . Je ne comprends pas pourquoi nous sommes délaissés . A Paris ou ailleurs des digues sont montées pour proteger la population et chez nous RIEN . en allant sur votre site j 'ai retrouvé des vieilles photos . http://lesgensdeloconsurlaw.forumjonction.com/t4-la-lutte-contre-les-inondations | |
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Sam 4 Juin - 13:48 | |
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Jeu 2 Juin - 17:09 | |
| http://www.lavenirdelartois.fr/fait-divers/lestrem-une-maison-inondee-et-beaucoup-d-inquietude-ia710b0n172525?xtor=EPR-5&utm_source=mailing&utm_medium=email&utm_content=article-1&utm_campaign=newsletter-vdnl'AVENIR DE L 'ARTOISL'indicateur des Flandres > Fait diversLestrem: une maison inondée et beaucoup d’inquiétudePUBLIÉ LE 01/06/2016
À Lestrem, le niveau de la Lawe continue de monter doucement. Le cours d’eau est gorgé des fortes pluies tombées en début de semaine dans le Bruaysis. « Nous sommes inquiets car nous sommes dans une cuvette. L’eau de Bruay se déporte à Béthune puis à Lestrem », explique Jacques Hurlus, le maire.
Le sous-préfet, les voies navigables de France et la ville de Béthune ont décidé de dévier une partie de l’eau vers le canal pour désengorger la Lawe. Mais le maire de Lestrem craint de nouvelles pluies ces prochains jours. « S’il pleut encore, c’est une catastrophe. »
À l’heure actuelle, une maison est inondée. « Quelques-unes sont menacées », précise Jacques Hurlus. Plusieurs routes sont également coupées dans le village comme la rue des rivières.
Le niveau de l’eau stable à Merville
À Merville, le niveau de la Lys semble se stabiliser. « Je pense que l’eau ne montera plus », confie Joël Duyck, le maire. Plusieurs routes sont inondées notamment dans le hameau de la Caudescure. En revanche, aucune maison n’a été touchée. | |
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Jeu 2 Juin - 16:58 | |
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mer 1 Juin - 14:18 | |
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Dernière édition par Admin le Mar 7 Juin - 9:10, édité 1 fois | |
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mer 1 Juin - 11:29 | |
| Rue d'Oesbern .....Et pourtant elle vient d'être refaite ????????????????????   Comment cela a-t-il été encore fait et surtout prévu !!! |
| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 31 Mai - 22:15 | |
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| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 31 Mai - 20:46 | |
| oui ced62840 , suppression des fossés et drainage intensif des terres agricoles ...
Et peut on empecher un agriculteur de se faciliter la tache ? pas facile de ménager tout le monde ! | |
| | | | ced62840
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 31 Mai - 19:45 | |
| Seule "évolution" avec votre courrier de 2006, les rues qui sont en bas du pont vers hinges jusque Oscar Bréhon sont aussi inondées : suppression de fossés, davantage d'enrobés, mauvais calcul des emplacements des plaques d'égouts, peu de mesures pourraient faire évoluer les choses.
Redonnons à la nature sa vocation ! |
| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 31 Mai - 17:43 | |
| Ben oui Pierre mais c'est comme pour tout le reste il n'y a jamais rien qui suit !!!
Et c'est ça qui est désolant !!! |
| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 31 Mai - 17:38 | |
| POURQUOI JE SUIS MECONTENT ? Ce probleme existe depuis des années car depuis des années la lawe deborde à CET ENDROIT ET INONDE RUES ET TERRES AGRICOLES .http://espaces-lawe.hautetfort.com/courriers/VOIR COURRIER CI DESSOUS : Association loi 1901 : Locon le 07 Mars 2006« ESPACES LAWE »559 rue du bas chemin nord62400 LOCON Monsieur le maire de LOCON Objet : Inondations et Sécurité Recommandé + AR
Monsieur le Maire,
Cela fait des années que la rivière la LAWE quitte son lit et déborde dans la rue du Bas Chemin Nord et la rue Pierre Lallain , seules rues de Locon a être inondées. Ces rues inondées sont dangereuses , impraticables et certains assainissements individuels privés deviennent inefficaces.
Ces débordements arrivent en hiver lors de pluies continues, au printemps lors de la prolifération des algues ou en été lors d’orages violents.
La rivière déborde en deux endroits caractéristiques que vous verrez sur le plan ci-joint. -
1 ) entre la parcelle cadastrale AC 147 et 128, le long de la glissière de sécurité. -
2 ) entre la parcelle cadastrale AC 126 et 118 , le long de cette même glissière.
Pour remédier à ce problème, un cultivateur Monsieur CARON qui exploite les parcelles AC 124 et 125 avait un jour de débordement, en juillet 2005, protégé ses cultures par un cordon de terre . J’avais à l’ époque appelé Monsieur Marc CORNIL , Directeur du SYMSAGEL qui envisageait la possibilité de subventionner les travaux à hauteur de 40%. Ces travaux consisteraient à élever un muret de cinquante centimètres dans les zones étroites, sous glissière de sécurité entre la route et la rivière, et de créer une digue en terre végétalisée dans les parties plus larges, en haut de berges et sur le terrain de l’emprise des Voies Navigables sur le chemin de contre halage existant sur le plan cadastral .
Certains riverains ont déjà monté ces digues.
A Locon le choix a été fait d’empêcher l’eau de remonter dans les fossés en posant en extrémité des buses, en aval , des clapets anti-retour.
Maintenant , l’eau ne rentre donc plus, mais passe par dessus les berges , remplit les fossés et les buses par l’amont et les clapets deviennent inopérants .
De nombreux fossés furent remblayés , d’autres retaillés et agrandis dans le cadre de la lutte contre les inondations, souvent avec le budget communal.
Nous croyons maintenant qu’il faut aller un peu plus loin et parfaire le dispositif en créant ce rehaussement de berges dans les zones tracées sur le plan ci joint . ( voir aussi les photos ) Sachant que vous ne resterez pas insensible au problème de la sécurité lorsque ces rues sont inondées, où l’on ne distingue plus les fossés de la route, et où un automobiliste ou un piéton peut chuter et se noyer, nous osons croire que vous donnerez le meilleur accueil à notre demande de protection.
Veuillez agréer, Monsieur le Maire, mes salutations distinguées et croire en l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Président : ACARIE Pierre
Dernière édition par PACA le Mar 31 Mai - 18:41, édité 4 fois | |
| | | | Invité
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 31 Mai - 17:11 | |
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| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 31 Mai - 13:54 | |
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| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Jeu 3 Mar - 9:21 | |
| Édition du 2 mars 2016
Lancement du cours en ligne pour les élus sur la gestion de l’eau
Après la commande publique et la voirie, c’est à la gestion de l’eau que s’attaque maintenant la plate-forme de cours en ligne de Mairie 2000, l’organisme de l’AMF dédié à la formation des élus. Un nouveau Mooc (cours en ligne ouvert et gratuit) sur « la gestion de l’eau et des milieux aquatiques » est disponible depuis la semaine dernière.
Rappelons le principe des Mooc : le terme, de l’anglais « massive open online courses », désigne un concept qui se répand de plus en plus – des cours gratuits, ouverts à tous, disponibles à tout moment, en journée, le soir ou le week-end. Pour les élus, souvent débordés, c’est une solution pratique qui permet de se former à la carte, sans avoir à bloquer une journée ou une demi-journée. Les cours organisés par Mairie 2000 proposent de nombreux contenus – vidéos de cours, ressources documentaires, liens, bibliographie, forum pour échanger avec des experts…
Le Mooc sur la gestion de l’eau a été réalisé en collaboration avec des experts de l’AMF, des Agences de l’eau, de la Fédération professionnelle des entreprises de l’eau et de l’Onema (Office national de l’eau et des milieux aquatiques, bientôt appelé à rejoindre la nouvelle Agence française de la biodiversité). Il comprend « six modules d’une durée de 30 à 40 mn chacun », détaille Mairie 2000 : organisation et responsabilités, eau potable et prix de l’eau, assainissement collectif, assainissement non collectif, gestion des milieux aquatiques, eaux pluviales. Dans ces domaines complexes, une clarification à caractère pédagogique sera en effet bienvenue : « Face à la multiplication des textes de loi et à la complexification de l'organisation des politiques de l'eau, les élus ont besoin de points de repères pour mieux connaître leurs responsabilités et obligations dans le domaine de l'eau », expliquent les organisateurs du Mooc sur le site de Mairie 2000. «L’objectif de ce cours est donc de transmettre les fondamentaux nécessaires aux réflexions et démarches d'une bonne gestion de l'eau et des milieux aquatiques. »
Les inscriptions sont ouvertes dès maintenant et seront closes le 15 avril – date de la fin de cette cession de cours. L’inscription et l’accès aux modules sont totalement gratuits.
La première session du Mooc de Mairie 2000, sur la voirie, en 2015, avait été suivie par plus de 500 élus.
F.L. Accéder au Mooc Gestion de l’eau.   [size=40]Des cours en ligne pour accompagner[size=40]les élus dans l’exercice de leur mandat[/size][/size] 
La commande publique
autrement
[size=12]Concrétiser les projets urbains
durables et innovants
Un cours pour élus et techniciens proposant des approches multisectorielles pour concrétiser des projets urbains durables et innovants
3 modules[/size] [size]
Découvrir[/size] En cours [size=32]Les cours[/size] [size=32]C’est quoi un MOOC ?[/size] [size=19]Pour visualiser les sous-titres,
assurez-vous que le pictogramme CC
soit bien coché[/size]  
La gestion de l’eau
et des milieux aquatiques
[size=19]Sensibiliser les élus à la gestion de l’eau et des milieux aquatiques.6 modules :[/size]
- Organisation / responsabilités
- Eau potable / prix de l’eau
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Milieux aquatiques
- Eaux pluviales
[size] Découvrir[/size] En coursEn cours
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| | | | PACA
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| | | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mer 7 Oct - 11:00 | |
| Bilan des inondations qui ont frappé le littoral des Alpes-Maritimes, samedi 3 octobre en début de soirée
Pour Magali Reghezza-Zitt, ces inondations sont la conséquence directe de l’urbanisation du littoral. Maîtresse de conférence en géographie à l’Ecole normale supérieure de la rue d’Ulm, spécialiste des risques et de l’environnement, elle appelle à repenser l’aménagement des villes en y associant les populations et en développant une culture du risque. En quoi l’urbanisation des territoires a-t-elle aggravé les dégâts provoqués par les intempéries dans les Alpes-Maritimes ? Magali Reghezza-Zitt : Les inondations sont la conséquence directe de l’urbanisation du littoral. Sur les pentes qui cernent le littoral, là où il y avait hier des terres agricoles, des vignes, des oliveraies, on a construit des habitations. L’eau ne s’infiltre plus en amont du bassin versant, et, du coup, se déverse dans les cours d’eau. Or, dans ces régions, il s’agit de petits cours d’eau, de ravins, à très faible débit en temps normal, qui permettent l’évacuation des eaux pluviales. Mais ces petits cours d’eau, dans lesquels l’eau monte très brutalement et redescend tout aussi brutalement, débordent lorsque les pluies sont vraiment très importantes. Et s’ils ont été couverts, bétonnés, équipés de buses d’évacuation artificielle, et ainsi imperméabilisés, ce phénomène de débordement est accentué. Il y a également un vrai problème de ruissellement urbain. Les voies d’évacuation sont insuffisantes : lorsque se produisent des orages extrêmement violents, les canalisations ne sont plus capables d’absorber le trop-plein d’eau et débordent. Il n’y a même plus besoin d’avoir des cours d’eau pour que l’eau monte dans les rues et provoque des inondations. Un risque « naturel » peut ainsi être aggravé voire complètement créé par l’urbanisation. Les plans de prévention des risques (PPR) sont censés contrôlerl’urbanisation des zones inondables. Ils existent dans la loi depuis 1995. Mais, vingt ans plus tard, on continue à urbaniser des zones à risque, et, de plus, on urbanise de plain-pied la plupart du temps. Les PPR sont contournés en toute légalité, sont contestés et donc suspendus, comprennent des dérogations, sanscompter les pressions énormes qui s’exercent sur les élus.
Comment repenser les villes pour limiter les dégâts, à défaut d’empêcher les inondations ?
On peut limiter les processus physiques en construisant des barrages, des digues, en dégageant des terrains vierges pour permettre à l’eau de s’infiltrer, en développant des bandes enherbées, des toitures végétalisées… La résilience passe aussi par des constructions plus résistantes, des habitations sur pilotis, l’élévation des maisons pour laisser le rez-de-chaussée inoccupé. Et il faut repenser l’aménagement de la ville en redistribuant sur son territoire habitations, activités, services, afin de limiter les mobilités et surtout de ne laisser dans les zones inondables que des activités sans danger pour les hommes. Chaque territoire demande une réflexion spécifique, adaptée au niveau de risque, aux activités et aux besoins des populations, qui doivent être accompagnées. Il faut en somme développer la culture du risque.Il n’y a pas une solution miracle, et tout miser sur la technique est une illusion. Les solutions techniques ne valent que si on a de bons comportements. On peutmonter des digues, si les gens ne sont pas vigilants, cela ne servira à rien. Bâtirdes solutions demande du temps et de sortir de l’émotionnel. L’aménagement urbain doit être discuté localement avec les populations. Les maires doivent également abandonner l’idée que le risque est quelque chose de négatif. La culture du risque est au contraire positive pour un territoire. Cela ne le condamne pas. Avec des comportements adaptés, on n’empêchera peut-être pas les garages d’être inondés, mais on évitera les morts. Il faut développer une éducation au risque afin que les populations acquièrent les bons réflexes. Cela est d’autant plus essentiel dans les zones totalement urbanisées où il faut gérer les héritages. Dans ces zones, il serait absurde et contre-productif de tout raser. EnFrance, une personne sur quatre vit dans une zone inondable. | |
| | | | Alain
Invité
| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Ven 11 Sep - 18:26 | |
| Si je lis l'article et les réflexions de PACA , j'ai bien l'impression que les travaux prévus ne sont pas faits .
Ou est passé l'argent ? Voilà une bonne question .
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| | | | Invité
Invité
| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Ven 11 Sep - 17:41 | |
| Feraient surtout mieux d'assurer la sécurité le long des routes c'est désastreux et presque criminel en faisant des trottoirs , des passages tiens et surtout entres les routes adjacentes ......Et boucher les fossés qui nous obligent a marcher sur la route !!
3 Millions d'euros pour une tite riviére que dis-je un Ru ....Et à Rats en plus!!!
C'est dingue ça !! |
| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Ven 11 Sep - 11:26 | |
| http://espaces-lawe.hautetfort.com/archive/2015/09/10/ou-est-passe-l-argent-5682872.htmlOù est passé l ' argent ???????????????????? Un plan de restauration de la Lawe de trois millions d'euros sur cinq ansPUBLIÉ LE 06/04/2012Du pont de Sevelingue à la sortie de Béthune, à Essars, jusqu'au pont de Mesplaux, à Locon, le SIPAL restaure actuellement une partie des berges de la Lawe. Le début d'un plan de restauration de cinq ans, entamé en mars, d'un coût de 50 000 euros pour cette année, et de 3 millions d'euros sur toute la période.
 PAR JEAN-PIERRE GLORIAN
bethune@info-artois.fr
La Lawe va de La Comté à La Gorgue, là où elle se jette dans la Lys. Et les berges s'affaissent régulièrement avec les pluies. D'où la nécessité pour le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Lawe (SIPAL) de trouver des solutions au cas après cas.
Essars était une priorité et notamment rue Sèche, à proximité de l'écluse de Manchecourt. « Les berges étaient assez dégradées,explique Frédéric Hervieu, chargé de mission au SIPAL. Si ça continuait à s'affaisser, cela aurait été dangereux pour la route. Aussi, sur 90 mètres, on a procédé à une restauration des berges, rive gauche et droite, avec un reprofilage, en éloignant les berges de la route pour garantir la circulation dans la rue Sèche. » Les travaux ont démarré en mars et s'achèveront fin avril. Les berges sont maintenant en pente douce. Un géotextile a été posé avant l'ensemencement d'un gazon, tandis que des banquettes en quinconce plantées de végétaux aquatiques végétalisées s'avancent dans la rivière où des pieux en chêne ont été plantés. « Cela pour diversifier les écoulements, et faciliter le retour du poisson, comme le brochet.
» « La restauration des berges va améliorer la bioversité, souligne Olivier Switaj, président du syndicat intercommunal. En travaillant à enrichir la faune et la flore. » « Les riverains de la rue Sèche se félicitent de qui se fait actuellement », remarque Gérard Malbranque, le maire d'Essars. D'autant que des arbustes ont ou vont être plantés (des érables, chênes, aulnes, noyers, charmes), tout au long du cours d'eau, pour renforcer les berges.
Le financement de cette opération se fera avec des fonds européens avec le Feder, et l'Agence de l'eau, pour 80 %, tandis que 20 % restent à charge du SIPAL et des communes.
Le chemin du halage restauré
À proximité de l'ancienne écluse de Monchecourt, au bout de la rue Sèche, le SIPAL restaure aussi un chemin de halage à partir d'un petit bois, longeant la Lawe, derrière le restaurant le Julogo, permettant aux promeneurs de se rendre plus facilement jusqu'au pont de Mesplaux, sur 800 m, à Locon.
Fin avril, cette portion sera achevée. En 2013, le SIPAL compte s'attaquer aux berges de Lestrem et La Gorgue, en poursuivant son chantier de restauration. Il interviendra aussi, au cas par cas, pour d'autres réfections. •
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| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mer 20 Mai - 11:21 | |
| Gemapi : un décret organise la gestion des ouvrages
Petit à petit, Gemapi fait son nid : un décret d’application de la loi Maptam relatif aux « ouvrages construits et aménagés en vue de prévenir les inondations et aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques » est paru, plutôt discrètement… le jeudi de l’Ascension. Il organise une partie de la nouvelle compétence Gemapi (gestion de l’eau, des milieux aquatiques et prévention des inondations) dévolue aux communes et aux EPCI.
Malgré la franche opposition que lui opposent les associations d’élus, AMF en tête, le gouvernement est donc décidé à avancer et dessine les contours de la future compétence. Le décret, qui s’appuie sur le seul texte officiel existant, à savoir la loi Maptam, fixe une date d’entrée en vigueur au 1er janvier 2016. Sauf que, dans le cadre du projet de loi Notre, députés et sénateurs sont d’accord pour retarder cette entrée en vigueur de deux ans, au 1er janvier 2018. Le texte n’a certes pas encore été voté, mais le report semble quasiment acquis.
Comme le prévoit la loi, le décret reprécise que ce seront bien les communes et les EPCI qui seront « gestionnaires » des ouvrages « construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions » ; c’est donc à eux que reviendra l’application des règles prévues par ce décret.
Le texte décrit, dans deux sous-sections, les ouvrages concernés (digues et barrages). Il fixe les nouveaux délais laissés aux collectivités pour « régulariser les ouvrages existants » : tous les ouvrages existant antérieurement à la date de publication du décret (14 mai 2015 donc), devront obligatoirement faire l’objet d’une nouvelle demande d’autorisation administrative. Pour les ouvrages de classe A (protégeant plus de 30 000 personnes) ou de classe B (protégeant entre 3 000 et 30 000 personnes), la date limite de dépôt du dossier de régularisation est fixée au 31 décembre 2019 ; pour les ouvrages de classe C (protégeant de 30 à 3 000 personnes), au 31 décembre 2021.
Reste que si la compétence ne prend effet qu’en 2018 au lieu de 2016, il y a fort à parier – ou du moins on peut espérer – que ces délais seront décalés parallèlement.
Tel que le précise le décret, en tout cas, si le dossier n’a pas été déposé à ces échéances, l’ancienne autorisation dont disposait l’ouvrage est « réputée caduque » au bout de deux ans, c’est-à-dire respectivement les 1er janvier 2021 et 2023. L’ouvrage ne sera alors « plus constitutif d’une digue » ou, s’il s’agit d’un barrage, sera réputé « ne plus contribuer à la prévention des inondations et des submersions ».
La conséquence saute aux yeux, et elle est très importante : faute de cette autorisation, le gestionnaire de l’ouvrage (commune ou EPCI) sera considéré comme pleinement responsable de dommages causés par une éventuelle inondation ou submersion, sans aucune exonération.
Le décret fixe également les règles de la nouvelle « étude de danger » que le gestionnaire va devoir fournir au préfet. Sont concernés par cette obligation les barrages de classes A et B, les digues « quelle que soit leur classe », les aménagements hydrauliques et les conduites forcées. L’étude de danger doit être conduite par un organisme indépendant et agréé ; elle liste tous « les risques pris en compte » (crues, séismes, glissement de terrain, avalanche…) et comprend notamment « un diagnostic exhaustif de l’état des ouvrages ».
Une fois que l’étude de danger a été remise au préfet, elle devra être actualisée « tous les dix ans pour les barrages, systèmes d’endiguement et aménagements hydrauliques qui relèvent de la classe A, tous les quinze ans pour ceux qui relèvent de la classe B et tous les vingt ans pour ceux qui relèvent de la classe C ».
Le décret fixe enfin des règles en matière de rapports de surveillance et, le cas échéant, de rapport d’auscultation.
Rappelons que l’Association des maires de France, depuis le vote de la loi Notre, s’est élevée contre les modalités d’attribution de cette compétence nouvelle, obligatoirement dévolue aux communes et ECPI sans qu’aucune étude de son impact financier pour les communes ait été faite, et sans que les collectivités concernées connaissent ni l’état ni le linéaire des ouvrages qui vont leur être transférés. L’AMF, le 17 février dernier encore, demandait dans un communiqué « le réexamen complet de cette compétence », et réitérait sa demande de voir « l’État revenir au premier rang » dans ce dossier de la prévention des inondations.
Il paraît un peu surprenant que le gouvernement publie maintenant ce décret d’application, alors que rien ne l’y obligeait, au moment où le projet de loi Notre va revenir au Parlement et rebattre en partie les cartes... et où un groupe de travail est à l'œuvre entre les associations d'élus et les ministères concernés, dont les réunions ne sont pas finies ! On peut se demander quel message veulent faire passer le Premier ministre et sa ministre de l’Écologie en publiant un décret qui a toutes les chances d’être caduc dans quelques semaines en matière de délais.
Sauf si le gouvernement ne veut, en fait, pas céder sur l’échéance de 2016.
Franck Lemarc Télécharger le décret. | |
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Ven 5 Déc - 9:34 | |
| Parcelles drainées, Znt, Dvp... les phytos soumis à de nouvelles contraintes02/12/2014 | par Mathilde Carpentier | Terre-net MédiaLa réglementation relative aux produits phytosanitaires a évolué en 2014. Nouveau catalogue des usages, restrictions en parcelles drainées, Znt, Dvp, doses d'homologation... Quelques précisions dans cet article mais dans tous les cas, lisez bien les étiquettes ! Au printemps, la réglementation a évolué en matière de protection phytosanitaire. Le nouveaucatalogue des usages doit permettre d’élargir aux cultures mineures les usages autorisés pour les principales. Des informations des firmes sont attendues, ainsi que de la Dgal, quant aux extrapolations possibles. Des restrictions d’utilisation sont apparues pour certains désherbants notamment en parcelles drainées et à proximité des cours d’eau. Des mélanges avec l’isoproturon pour le désherbage des céréales ont été réhomologués avec de nouvelles contraintes en sols drainés. La plupart des produits contenant seulement de l’isoproturon et certaines spécialités associées ne sont pas autorisés sur parcelles drainées (ex : Quartz GT, Legacy duo…). Herbaflex reste possible à l’automne en dehors de la période d’écoulement des drains en respectant des conditions spécifiques indiquées sur l’étiquette. En plus des Znt, zones non traitées, pour réduire la dérive, les Dvp, dispositifs végétalisés permanents, doivent limiter le ruissellement de certains produits. Les Znt par rapport aux points d’eau sont rejointes par des Znt relatives aux zones adjacentes non cultivées, encore appelées Znt terrestre, protection des organismes non cibles ou biodiversité (plantes non cibles, arthropodes). Le Dvp n’est pas réductible et n’est pas la culture mais une bande enherbée qui doit être efficace au moment du traitement. Elle devra être implantée avant les passages de prélevée par exemple. Pour limiter le ruissellement, certaines spécialités à base de dichlorprop-p (Picotop) ou de diflufénicanil (Quartz GT) nécessitent un dispositif végétalisé permanent de 20 m de long des cours d’eau. Si un produit demande une Znt et 5 m et un Dvp de 20 m, il faudra ajouter 15 m aux 5 m de la bande enherbée obligatoire. La réduction à 5 m est impossible et ce, malgré des buses antidérives, une bande enherbée de 5 m et la tenue du registre phyto.
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Jeu 14 Aoû - 11:49 | |
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Lun 11 Aoû - 14:56 | |
| Je suis toujours étonné que les medias n 'ont jamais essayé de faire un article pour documenter la population sur le sujet de l 'evolution du SIPAL....ni les élus d ' ailleurs ... Le prefet a decidé fin 2013 , sous la pression des élus nordistes et des communes rurales de retirer a Olivier Switaj la gestion de la Lawe et du SIPAL .Certains ecologistes grands adeptes des trames vertes et bleues et couloirs biologiques voyaient mal l idée que la population pourrait se reaproprier le chemin de halage pour en faire un chemin de randonnée accessibles a tous et non reservés aux petites bestioles a 5 pattes et des elus frustrés DEVAIENT ESTIMER QUE SUR LE PLAN POLITIQUE LE Sipal ET SON PRESIDENT EN FAISAIT UN PEU TROP et qu 'ils étaient relegués au second plan ....Le SIPAL EST donc GERE maintenant par UN ELU NORDISTE DE LA GORGUE qui ne s 'occupera que de la LAWE ... mais le reste du bassin avec ses nombreuses rivieres et fossés sera géré par ARTOIS COMM avec le personnel qui etait auparavant payé par le SIPAL ... CE qui est a mon avis ridicule car il faut avoir une vue d 'ensemble pour gerer tout ce bassin versant ....mais bon...en France on aime les complications ...
je voudrai rajouter que les nouvelles directives ecologistes ORDONNENT de ne faucarder que le centre des rivieres afin de ne pas detruire les herbes , la vegetation et les petits animaux qui vivent le long des berges et copulent sans retenue et sans pudeur !*********************************************************************************************** *********************************************************************************************** 
Béthune: après une nouvelle montée des eaux, la coupe déborde dans la rue de Vaudricourt (VIDÉO)PUBLIÉ LE 11/08/2014PAR ISABELLE MASTINCe n’est pas une vie de sortir les planches à chaque fois qu’il pleut. Dans la rue de Vaudricourt, ce dimanche, l’orage a sonné comme une goutte de plus dans un vase de ras-le-bol. Une de trop.
6 / 10               La Lawe affleurait à Catorive : les grues de la ville ont dû nettoyer les déchets encombrant le siphon.A lire aussi Les eaux sont montées aussi vite qu’elles ont disparu. Au creux de l’après-midi, les habitants de la rue de Vaudricourt, surtout ceux de la dizaine de maisons de la SIA victimes de la malédiction, ont répété le ballet dont ils sont tristement coutumiers. Les anciens vivent ici depuis 40 ans et désespèrent être un jour au sec, même s’ils admettent que le construction du bassin de rétention a limité la casse « au moins 5 ans ». Ça, Jocelyne Frutiez l’admet. La présidente des Naufragés de la rue de Vaudricourt avait même baissé pavillon, soulagée de voir s’éloigner le spectre de 2002. « Les réfrigérateurs flottaient, on avait un mètre d’eau dans les maisons. »Mais si c’est, disons, moins pire, les orages ravivent les cauchemars. Jimmy Chavatte a eu le réflexe de dégainer son portable pour filmer la montée des eaux. Une plaque de fonte s’est soulevée et on a cru voir une vague déferler du bout de la rue, du chemin de promenade. Lui ça fait 3 ans qu’il vit ici avec son épouse. Dans la maison joliment redécorée, il pointe les traces d’humidité dans la salle de bains. « Les murs ont été refaits, ils étaient moins épais mais les radiateurs ne tenaient plus. » Pour éviter que les eaux usées mêlées à la pluie entrent pourrir la vie de sa famille, il a sacrifié son confort : pour entrer, il faut lever la jambe. Le dispositif de plaques est fixé pour plus d’efficacité. Trop peur de la pluie. « Quand je travaille et qu’il pleut, je reviens voir... » Fichu fossé d’Avesnes.Pas de réponse évidenteCe dimanche, il a demandé des comptes aux élus et à Artois Comm. Pas de réponse évidente... sauf pour les derniers orages : en démolissant les barres de la rue de Schwerte, les engins ont déversé des gravats dans un collecteur, provoquant un bouchon. Lequel a été enlevé. Alors on cogite. Le barrage ? Il fonctionne... « mais peut-être qu’il n‘a pas le temps de se fermer quand la pluie ne dure que quelques minutes ». Autre piste : le réseau unitaire n’est-il pas saturé depuis qu’on a construit de nouveaux bâtiments ? Possible mais ça ne ferait qu’augurer de lourds et longs travaux. Et, soupire une riveraine, « avant les maisons avaient un seuil d’une ou 2 marches, mais on a tant refait la route qu’on est 25 cm en dessous. » Ce qui n’arrange rien. L’association songe à une pétition. La coupe est pleine.La Lawe prête à déborder
Selon l’expression consacrée, il paraît qu’on a frôlé le drame hier. Tandis que dans la rue de Vaudricourt, à Béthune, les habitants nettoyaient leurs trottoirs, du côté de Catorive, les eaux de la Lawe montaient sournoisement. « On s’en est aperçu grâce à un technicien qui, en s’inquiétant de voir que l’écoulement ne se faisait pas normalement, est allé vérifier le siphon», commente le premier adjoint Pierre-Emmanuel Gibson.
Résultat : les eaux affleuraient. En cause : le siphon obstrué de toutes sortes de détritus, des bidons vides de produits toxiques aux souches d’arbres. Les services techniques de la Ville ont sorti la grue pour un nettoyage qui devrait éviter « à Catorive et à une partie du centre-ville d’être inondés » si de fortes pluies s’abattaient sur le secteur dans les heures à venir.
Et après qu’est-ce qu’on fait ? Après les deux derniers épisodes orageux, VNF a répondu à la mairie que l’accumulation de déchets « provient d’un manque d’entretien de l’amont de la Lawe, qui n’est pas du ressort de VNF ». Dès ce lundi, le maire et son adjoint, excédés, parlent d’exiger du sous-préfet « une réunion avec tous les acteurs de la Lawe ». Assez de se renvoyer la balle.Et sinon...
Béthune
Une lectrice nous a signalé une montée des eaux du côté du Beaumarais.
Dans la rue de l’Égalité, les pompiers ont dû sortir la grande échelle à cause de tuiles emportées par les fortes rafales de vent et d’une cheminée qui menaçait de s’effondrer sur la chaussée. Celles des maisons voisines oscillent aussi dangereusement : la mairie devrait contacter les propriétaires ce lundi. Du côté de chez Firestone, on avait aussi signalé un arbre sur la chaussée aux sauveteurs.
Chocques
Ce sont également les sapeurs-pompiers de Béthune qui sont intervenus dans la rue d’Annezin, où une habitation était inondée. | |
| | | | Bachum62
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mer 2 Juil - 14:09 | |
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| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Ven 27 Juin - 16:58 | |
| PETIT RAPPEL http://www.sage-lys.net/index.php/ct-menu-item-2/territoire-sage ET.....Je profite de l 'occasion pour féliciter , au nom des Adhérents de l ' association ESPACES-LAWE et en mon nom , Monsieur Bruno NORO , Maire adjoint a l 'environnement de la ville de LA GORGUE qui vient d 'etre élu nouveau Président du SIPAL en remplacement de Monsieur Olivier SWITAJ appelé a d 'autres fonctions au sein d ' ARTOIS COMM ... Suite a l 'arrivée des communes de la CCNE le prefet aurait decidé d 'une nouvelle répartition des compétences , Artois Comm s 'occuperait des rivieres et ruisseaux ( Loisne , turboté , etc...) de son territoire avec son personnel issu de Bruay mais les communes nordistes gereraint la partie domaniale de la LAWE .Nous souhaitons beaucoup de courage a Monsieur Bruno Noro . Je voudrai qu 'il sache que nous sommes prets a collaborer avec lui pour que son mandat se passe dans les meilleures conditions .Pierre Acarie *******************************************************************************Extraits d 'une conversation sur Facebook et moi même :Le 29 mai 2014 ACARIE :Bonjour Monsieur le Président d’artois commTrois questions rapides .Que devient le SIPAL ?Qui gere le Sipal ?Quels sont les roles et les compétences des communes de La Gorgue et Lestrem ?Car depuis le debut de l’année nous ne voyons plus personne sur le terrain et nous nous inquiétons pour le faucardageFin de la conversation REPONSE artois comm :Bonjour, à question rapide, réponse brève. La fusion a conduit à ce que les communes de l'ex CCNE sortent du SIPAL en entrant dans Artois Comm., qui dispose de la compétence hydraulique sur les cours d'eau concernés. Les communes de La Gorgue et Lestrem restent membres du SIPAL pour la partie qui les concerne. L'entretien, sur la Lawe domaniale et les cours d'eau gérés sur le territoire d'Artois Comm. par le SIPAL jusqu'à présent , sont dorénavant entretenus directement par l'agglomération, qui a intégré dans ces effectifs les personnels du syndicat, ce qui facilite la continuité. Pas de black out : toutes ces dispositions ont fait l'objet de délibérations publiques au sein du Conseil communautaire. Bonne journée.
Fin de la conversation
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REPONSE ACARIE :il serait interessant que la population concernée recoive un document expliquant la nouvelle organisation et la nouvelle repartition des taches , des competences et du partage du territoire .Mr Switaj avait fait du bon travail et savait faire savoir ce qu 'il faisait grace a son petit journal . une information claire et nette serait souhaitable , soit pas la presse , soit par la plaquette ARTOIS COMM distribuée dans tous les foyers car si personne ne divulgue les déliberations d 'artois comm la population reste dans l 'ignorance . De plus sur le terrain plus personne ne voit le personnel du Sipal si actif il y a un an ... Comment dois je faire pour obtenir copie de delibérations concernant le SIPAL ????Merci pour vos infos et bonne journée a vous aussiFin de la conversation REPONSE ARTOIS COMM :Il vous suffit d'envoyer un courrier adressé à M le Président d'Artois Comm., 100 avenue de Londres, CS 40 548 - 62411 Béthune CedexMerci , bonne journéeFin de la conversation REPONSE ACARIEMerci , bonne journéeFin de la conversation | |
| | | | Eric.
Invité
| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Ven 21 Mar - 12:44 | |
| j 'ai lu ce qu 'ecrit GIBSON AU SUJET d ' ARTOIS COMM :
" il écrit qu 'artois comm IGNORE hélas la possibilité d’aménager une halte VTT au port fluvial de Béthune et d’utiliser
les chemins de bord de Lawe ainsi que le chemin de halage en bordure de canal pour rejoindre Beuvry ou un aménagement est prévu."
C 'est une façon polie de dire qu 'artois comm n 'en a rien a foutre d 'aménager une halte et de faire des chemins sur la Lawe et que lui GIBSON , s 'engagerait a le faire si il est élu . |
| | | | Invité
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Ven 21 Mar - 11:33 | |
| - Citation :
- Il ignore hélas la possibilité d’aménager une halte VTT au port fluvial de Béthune et d’utiliser
les chemins de bord de Lawe ainsi que le chemin de halage en bordure de canal pour rejoindre Beuvry ou un aménagement est prévu.
Je vois pas comment on peut " Ignorer " !!! On étudie la possibilité elle est faisable ou Pas , endroit, possibilité, infrastructure Coüt Etc....C'est faisable ou pas ?? Puis on décide on comprendrait aisément que l'on fasse ou pas .....!!! Mais Ignorer .....C'est - y pas leur Boulot que de chercher et de trouver et pas ignorer !!! Trouver le moyen pour que le + puisse se promener avoir des Loisirs " Gratuit " en ces temps de crise et surtout s'aérer et faire connaitre de beaux chemins ou Paysage comme le Post qui est ci dessous dans le Post de PACA !!! IGNORER ...C'est du grand n'importe Quoi .....  |
| | | | Admin
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Ven 21 Mar - 11:13 | |
| POSITION et AVIS de Pierre-Emmanuel GIBSON candidat UMP aux élections municipales de Bethune , sur le chemin de halage de la LAWE :Pierre-Emmanuel GIBSONCandidat tête de liste42, Place Jules Senis62 400 BETHUNE06 23 00 11 34 – pegibson@wanadoo.fr ( ci dessous partie extraite du courrier ) : : : : Artois Com supporte un développement orienté vélo loisir avec un projet de base VTT. Nous y sommes bien sur favorables. Il ignore hélas la possibilité d’aménager une halte VTT au port fluvial de Béthune et d’utiliser les chemins de bord de Lawe ainsi que le chemin de halage en bordure de canal pour rejoindre Beuvry ou un aménagement est prévu. Nous souhaitons promouvoir cet aménagement auprès de la communauté de commune et des VNF. Bien cordialement, Pierre-Emmanuel GIBSON | |
| | | | Eric.
Invité
| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mer 19 Mar - 12:50 | |
| Merci PACA pour votre message concernant le SIPAL !
Depuis des mois nous ne voyons plus le personnel du SIPAL et les travaux sur la Lawe semblaient etre stoppés . Je devine donc dans votre dernier message qu 'il se trame quelque chose depuis des mois dans ce syndicat ,ainsi qu ' à ARTOIS COMM et que vous ne voulez rien dire !
Ce qui est tres grave c 'est que dans les municipalités de LOCON et d ' ESSARS il y a des élus délégués au SIPAL et que par paresse ou par mauvaise intention ils ne disent rien et ne relatent pas les événements a la population alors qu 'ils sont payés pour ça !
IL FAUT QUE CES GENS NOUS RENDENT DES COMPTES !
Nous avons là de sacrées equipes de charlots et je suis poli !!!!
Espérons que les prochains élus se baseront sur la transparence et nous mettront au courant de leurs travaux au sein des syndicats intercommunaux .
Connait on le nom des rigolos délégués au SIPAL ? |
| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mer 19 Mar - 11:43 | |
| | |
| | | | Invité
Invité
| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mer 8 Jan - 13:52 | |
| ce coin là est plus que super joli ... Mais c'est Où  |
| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mer 8 Jan - 10:10 | |
| http://www.daniel-boys.fr/article-la-lawe-un-espace-de-nature-qui-doit-etre-accessible-au-plus-grand-nombre-120301747.htmlUN COMMUNIQUE DE DANIEL BOYS CANDIDAT AU POSTE DE MAIRE A BETHUNE : LA LAWE, UN ESPACE DE NATURE QUI DOIT ÊTRE ACCESSIBLE AU PLUS GRAND NOMBRE  Alerté par les membres de l'association " Espaces Lawe " concernant la remise en état du chemin de halage qui borde la Lawe entre Béthune et La Gorgue, j'ai interrogé le Président du SIPAL sur le sujet. ---------------------------------------------------------------------------------------------------------- Béthune le 10 Septembre 2013 Daniel BOYSPrésident de Aujourd’hui pour Béthune Demain àMonsieur Olivier SWITAJPrésident du SIPAL Monsieur le Président, Des membres de l’association Espaces Lawe m’ont interpellé concernant la remise en état du chemin de halage le long de la Lawe entre Béthune et La Gorgue. Je partage leur démarche qui s’inscrit dans la volonté de développer des modes de transport doux dans une région particulièrement urbanisée où les espaces verts sont réduits au minimum. Comme ancien Président du SIPAL, j’ai mené les négociations avec l’état pour que le SIPAL récupère la Lawe domaniale de Béthune à La Gorgue en contrepartie d’un engagement financier de 3 millions € pour sa remise en état. Cela permet d’avoir une politique globale et cohérente de gestion, d’entretien et de mise en valeur de la Lawe de sa source à sa confluence avec la Lys. Je sais que vous mettez tout en œuvre pour une gestion écologique de la Lawe en partenariat avec des associations d’insertion dans le cadre du développement durable. Aujourd’hui, les résultats sont là, la Lawe retrouve une qualité de l’eau acceptable, les berges sont réaménagées. Elle redevient une rivière où les activités nautiques sont possibles.Cette zone de nature, à la fois coulée verte et bleue doit pouvoir être accessible à tous. Il reste pour cela à régler le problème de l’aménagement d’un chemin de randonnée sur l’emplacement du chemin de halage.Au-delà de la satisfaction légitime des aspirations de notre population pour le développement d’espaces de nature et de modes de transport doux, cette réalisation contribuerait à l’attractivité touristique de notre territoire et donc à son développement économique.C’est pourquoi, je vous serai reconnaissant de me faire savoir quels sont les freins à cette réalisation et dans quels délais vous estimez être en mesure de procéder à ces aménagements pour rendre la Lawe accessible à tous. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président , l’expression de mes entiments les meilleurs. Daniel BOYS ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Réponse de M. Switaj, Président du SIPAL :  blog de l 'association " ESPACES LAWE " :http://espaces-lawe.hautetfort.com/archive/2013/08/15/le-chemin-de-halage-doit-etre-5141147.html blog de l 'association " ESPACES LAWE " : http://espaces-lawe.hautetfort.com/ 
Dernière édition par PACA le Mer 19 Mar - 11:46, édité 1 fois | |
| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Jeu 19 Déc - 11:21 | |
| http://www.lesechos.fr/journal20131216/lec1_france/0203192113805-le-gouvernement-reporte-a-2016-la-taxe-inondation-637337.phpLe gouvernement reporte à 2016 la « taxe inondation »
Par Elsa Conesa |
Fiscalité : Les députés ont adopté jeudi soir un amendement du gouvernement au projet de loi de « modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles », qui propose de reporter au 1er janvier 2016 la taxe inondation, qui doit permettre aux collectivités de financer l'entretien des cours d'eau, en particulier dans les zones inondables. Cette taxe sera assise sur les impôts locaux (taxe d'habitation, taxe foncière, contribution foncière des entreprises) et représente, si toutes les collectivités la lèvent, quelques 600 millions d'euros.
[Écrit par Elsa CONESA
Chef de service adjoint
[email=econesa@lesechos.fr]econesa@lesechos.fr[/[/email] | |
| | | | Invité
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 3 Déc - 10:45 | |
| - PACA a écrit:
- En revanche, pour les agriculteurs, avoir 200 mètres ou plus de rivière à travers champs, ça arrive relativement fréquemment… Et cela fera donc 100 euros ou plus à débourser, alors qu’ils entretiennent eux-mêmes les cours d’eau en question.
Oué ??? Je ne sais pas si la majorité des agriculteurs entretiennent Qqchose ....Mais je pense que cela se verrait par contre ils nous mangent pas mal de terrain !! Ne devaient - ils pas laisser Qqs dizaines de Centimètres au bord des fossés afin que l'on puisse les entretenir ?? Or en ce cas précis .....?? D'autres ont pu remarquer l'absence flagrante de cette disposition ?? Mais qui est en charge de faire appliquer cette " disposition " ??  |
| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 3 Déc - 2:05 | |
|
http://lesmoutonsenrages.fr/2013/12/02/le-gouvernement-decide-de-taxer-les-rivieres/
Le gouvernement décide de taxer les rivières
Ils ne savent plus où taxer, qui taxer, comment taxer, les vampires sont lâchés depuis longtemps mais cela tombe vraiment dans le ridicule! Voilà maintenant qu’ils vont taxer les rivières… Et bientôt ça sera quoi? l’air qu’on respire?
- Citation :
- Tout se taxe, la preuve : les propriétaires de terrains traversés par un cours d’eau pourraient bien devoir payer à l’année 50 centimes par mètre linéaire. Pour les agriculteurs, la facture grimpe vite.
Une nouvelle taxe en gestation, cette fois sur les rivières. Elle concerne tous ceux qui ont un cours d’eau sur leur terrain, des particuliers jusqu’aux agriculteurs.
L’idée consisterait ainsi à financer l’entretien des rivières par l’ONEMA, office national de l’eau et des milieux aquatiques. La taxe serait annuelle, de 50 centimes par mètre linéaire de rivière. Évidemment, ce sont les agriculteurs qui paieraient le plus. Pour les particuliers, on peut estimer en effet que la longueur d’une rivière passant chez eux est modeste, ou alors que l’on a affaire à de grands propriétaires fonciers qui pourront s’adjuger cette nouvelle taxe sans trop de problème.
En revanche, pour les agriculteurs, avoir 200 mètres ou plus de rivière à travers champs, ça arrive relativement fréquemment… Et cela fera donc 100 euros ou plus à débourser, alors qu’ils entretiennent eux-mêmes les cours d’eau en question.
D’ores et déjà, plusieurs agriculteurs au courant de ce projet ont décidé de rejeter cette nouvelle taxe. La passage d’une rivière dans une parcelle n’est déjà pas facile à gérer, à moins qu’il ne s’agisse d’une pâture…
A quand la pause fiscale ?
Source: atlantico.fr
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| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Ven 18 Oct - 18:00 | |
| MAIRE INFO : Edition du 18 Octobre 2013 Les milieux aquatiques bientôt confiés aux communes et intercommunalités ?
Le projet de loi de modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles crée une nouvelle compétence : la gestion des milieux aquatiques. Cette dernière recouvre « l’entretien et l’aménagement des cours d’eau » ainsi que « la prévention et la défense contre les inondations et la mer ». Le texte prévoit de confier cette compétence aux communes, tout en la transférant de plein droit, à compter du 1er janvier 2016, aux communautés et aux métropoles. Lors de leur examen du texte en seconde lecture mi-octobre, les sénateurs ont voté le principe d’une taxe spécifique que communes, communautés ou métropoles pourront instaurer afin de financer les travaux permettant de réduire les risques d’inondation et les dommages causés aux personnes et aux biens. En contrepartie de cette « taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations », le montant des primes d’assurances contre le risque inondation et celui des franchises devront tenir compte de la réduction des risques qui résultera des travaux de prévention réalisés.
Le produit global de cette taxe serait plafonné à 40 euros par habitant résidant sur le territoire et réparti entre les contribuables assujettis aux taxes foncière, d’habitation et à la contribution foncière économique.
Les sénateurs ont aussi complété les dispositions organisant le transfert aux EPCI à fiscalité propre de la gestion des ouvrages publics de protection contre les inondations ou les submersions en prévoyant que les charges qui seraient transférées par la région ou le département pourraient faire l’objet d’une compensation dans le cadre d’une convention. Les ouvrages appartenant à l’Etat ne seraient transférés, quant à eux, que dans un délai de 10 ans.
Plusieurs associations d’élus devraient bientôt monter au créneau pour demander le retrait du texte de ces dispositions. C’est ce qu’a déjà fait savoir l’Association des maires de France qui demande, s’inquiétant de l’importance prévisible des coûts de fonctionnement et d’investissement, une « étude d’impact financier du transfert » ainsi que des « précisions sur les nouvelles responsabilités confiées aux communes et intercommunalités ».
Selon de premières estimations, quelque 3 000 km de digues pourraient être ainsi transférées aux intercommunalités.
Si les élus demandent le retrait de ces dispositions, c’est aussi parce qu’ils souhaitent que cette question soit traitée dans le cadre de l’élaboration de la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation, dont le chantier vient d’être lancé par le ministère de l’Ecologie.
Rapporteur de la mission sénatoriale d’information sur les inondations survenues dans le Sud-Est de la France en novembre 2011, le sénateur Pierre-Yves Collombat a déposé de son côté une proposition de loi visant, comme le projet de loi sur la décentralisation, à créer une nouvelle compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations. Comme le texte gouvernemental, le sénateur prévoit de confier cette nouvelle compétence aux communes tout en en faisant d’entrée une compétence obligatoire des communautés et des métropoles. Cette proposition de loi devrait être discutée en séance publique par les sénateurs le 20 novembre prochain.
Télécharger le texte adopté par le Sénat.
Télécharger la proposition de loi. | |
| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Sam 31 Aoû - 17:50 | |
| | PACA a écrit: | 
LIEUX
Dans sa partie navigable de 19,230 km la rivière « LA LAWE » fait la jonction entre Béthune et La Gorgue . A Béthune elle passe en syphon sous le canal d’Aire et à La Gorgue elle se jette dans la Lys.
HISTOIRE
Au moyen âge les routes boueuses étaient impraticables ou inexistantes et cette rivière servait au commerce entre l’Artois et le nord de l’Europe . Par la Lys et l’ Escaut on rejoignait Bruges , Gand , la Hollande et la Scandinavie . Charles Quint remodela son cours , consolida les berges et régula son débit en créant des écluses pour une meilleure circulation . Sur la plus longue partie de la rive droite un chemin de halage servait aux hommes et aux chevaux pour haler les bateaux . Au fil des ans , des guerres , et des modifications du tracé de la Lawe ce chemin de halage fut plus ou moins délaissé et parfois abandonné .
Grace a la Lawe , la Lys et l 'Escaut , Béthune , au moyen âge , etait en contact avec le commerce Hanseatique du sud de la Scandinavie
PROJET
Depuis 2005 notre association « ESPACES LAWE » ( loi 1901 ) se bat pour la remise en état de ce chemin de halage pour que les randonneurs vététistes , cavaliers, puissent profiter de cet espace historique, naturel et ludique . Nous rêvons qu’ un jour les pouvoirs publics créent une VOIE VERTE réservée aux transports doux entre Béthune et La Gorgue sur une quinzaine de Kms.
Nous demandons par cette pétition que les Elus prennent conscience que dans le Nord et le Pas de Calais les espaces verts sont réduits aux minimum , que le chemin de halage de la Lawe existe et qu’il suffit de le réhabiliter pour le bien de la collectivité et que soit donné au syndicat intercommunal les moyens nécessaires et les directives pour la réalisation de cet objectif .
Nous avons besoin du soutien des promeneurs ,randonneurs, vététistes, cavaliers , pour faire pression sur les élus car nous sentons parfois quelques réticences a avancer plus vite malgré les subventions européennes .
 
Ce matin en lisant la voix du nord notre conseiller général nous apprend que la route MERVILLE-BETHUNE coutera aux contribuables 34 millions d ' euros et ne servira pratiquement qu ' à l ' usine ROQUETTE de Lestrem ...
C 'est bien pour Roquette et l 'emploi .On se félicite que cette usine existe et fasse vivre de nombreuses familles ....Je dirai même que nous en sommes fiers...
MAIS ...Pour que les travailleuses et travailleurs puissent s ' évader apres leur dur labeur et se délasser dans un decor bucolique et reposant :....
il faudrait voir si au conseil général il ne trainerait dans quelques fonds de tiroirs quelque Euros pour notre projet.
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| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Sam 31 Aoû - 17:39 | |
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| | | | PACA
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Mar 13 Aoû - 8:54 | |
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| | Sujet: Re: INONDATIONS -BASSIN DE LA LYS ( LYS-LOISNE-LAWE) ... Lun 12 Aoû - 0:49 | |
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